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Éditeur du site

Nom : Romain ROZE, entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : ROMSIA
Nom du service : Assainissement 21 Devis
Adresse : 23 C rue Jules Guesde, 21600 Longvic, France
SIRET : 102 637 543 00012
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE) depuis le 19/03/2026, SIREN 102 637 543
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Contact : romain@romsia-btp.fr · 06 81 22 43 95
Directeur de la publication : Romain Roze

Hébergement

Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA – www.netlify.com

Nature du service

Assainissement 21 Devis est un service en ligne de mise en relation entre des particuliers ayant un projet d'assainissement non collectif en Côte-d'Or et des entreprises indépendantes. Service de mise en relation, non affilié au SPANC ni à une administration. L'éditeur n'est pas une entreprise de travaux ni un organisme de contrôle : il ne réalise aucun devis, aucun travaux, aucun contrôle ni étude de sol, et n'intervient pas dans le contrat conclu entre le particulier et l'entreprise. Le service est gratuit pour les particuliers ; il est rémunéré par les entreprises partenaires (voir fonctionnement et partenaires, art. L111-7 du Code de la consommation).

Informations sur l'assainissement

Les informations réglementaires et les prix indiqués sur ce site sont donnés à titre indicatif, avec leurs sources. Seuls votre SPANC (pour la réglementation applicable à votre installation) et le devis de l'entreprise (pour le prix) font foi.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, illustrations, mise en page) sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite (art. L122-4 du Code de la propriété intellectuelle).

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